MENU
      ÉditoActualitésÉvenementsCommuniquésManifestationsRéflexionsRetour sur...SyndicalismeTravail      vendredi 16 novembre

Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail et au CHSCT


Cette fiche reprend les modifications suite aux évolutions législatives [ Loi n°2015-990 du 6 août 2015 (Macron) et loi n°2015-994 du 17 août 2015 (Rebsamen) ] et rappelle parfois des éléments de pratique syndicale ou des articulations avec d’autres dispositions du code du travail.
 
Note non définitive en attente notamment de décrets d’application
 
Documents à télécharger : Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT

Actualités

Maudite soit la guerre !
Pétain ne sera donc pas honoré ce week-end, le chef de l’État ayant fait machine arrière, au vu du tollé provoqué par ses propos. Évidemment, il aurait été scandaleux de réhabiliter l’homme qui mena la politique antisémite et de collaboration avec les nazis. Mais nous n’oublions pas qu’avant cela, il fut aussi, comme d’autres qui seront honorés dimanche, le responsable de la mort de tous les « fusillés pour l’exemple ».
Soutien à Yannis Youlountas et Jean Jacques Rue
Quelques jours après l’attentat antisémite de Pittsburgh aux Etats-Unis et l’élection de Bolsonaro à la tête de l’état brésilien, nos camarades antifascistes Yannis Youlountas et Jean Jacques Rue ont été condamnés par un tribunal français dans le procès qui leur était intenté par les fascistes de Défend Europ.
Liberté et relaxe pour les 7 de Briançon
Leur seul tort : avoir participé le 22 avril dernier, dans un contexte de militarisation croissante de la frontière franco-italienne, à une marche solidaire pour dénoncer les agissements du groupuscule Génération Identitaire qui menait une opération d’intimidation violente et d’incitation à la haine au col de l’Echelle (Briançon).
"Ripostes syndicales face à l’extrême droite"
Oui, notre camarade Clément Méric a été assassiné par l’etrême droite
Sécurité sociale : hold-up au bénéfice de qui ?
Le gouvernement fait voter le projet de loi de financement de la sécurité sociale, PLFSS, pour 2019. Derrière des annonces rassurantes sur l’équilibre financier (liées aux déremboursements et aux économies réalisées au détriment des patient-es et des hôpitaux), le 100 % en optique, audiologie et dentaire (il reste à vérifier dans quelles conditions et à quel prix), les augmentations du minimum vieillesse et de l’allocation adulte handicapé (en revanche, les pensions de retraites, les prestations familiales, les aides personnelles au logement vont stagner et perdre en pouvoir d’achat pour les deux années à venir) des modifications importantes de la sécurité sociale sont annoncées.